Résultats 4561 à 4580 sur 5152

AJB-1. – Parking Saint Dizier / Saint Nicolas - Assignation à comparaître en référé pour expertise à la demande des propriétaires voisins de l'ouvrage. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AJB-5. – Demande de sursis à exécution et annulation du permis de construire 2, avenue Milton à Nancy - Ville de Nancy contre monsieur Philippe. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-14. – Travaux de grosses réparations et d'aménagement de l'ensemble immobilier Didion en vue de la pratique d'activités socio-culturelles - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-6. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques - Demande de subvention - Bastion d'Haussonville. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil général pour l'aménagement du Square de l'église Saint Nicolas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Hôtel de Ville de Nancy – Etude de maîtrise de la demande d'électricité (M.D.E.) – Nouvel appel d'offres suite à liquidation judiciaire du titulaire. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-6. – Rénovation et extension de la Maison des jeunes et de la culture des Trois-Maisons - Demande de subvention auprès du Conseil général et de l'État (politique de la ville). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-8. – Remplacement de croisées à l'école Didion Raugraff - Appel d'offres ouvert - Demande d'autorisation préalable pour résilier le marché de travaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 42
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-11. – Aménagement et mise en sécurité de la Maison de quartier d'Haussonville - Demande de subventions État (politique de la Ville) et Région (Fonds de Cohésion Sociale). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-24. – Rénovation et extension de la Maison des jeunes et de la culture des Trois-Maisons - Demande de subvention auprès de l'État (politique de la ville) et de la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 9
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Stalles du choeur - Restitution de deux statuettes d'apôtres et mise en sécurité. - Demande de subvention à l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition 2004 Les Verreries d'Emile GALLE : Convention avec la Fondation NEUMAN de GINGINS (Suisse) Demandes de subventions aux différents partenaires institutionnels. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-10. – Médiathèque : Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine suite au contrat ville-lecture 2001-2003. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subventions 2005 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine et du Conseil régional de Lorraine. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-7. – Centre régional des musiques actuelles/Austrasique - Demande de subventions pour l'année 2006 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine et du Conseil régional de Lorraine. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-6. – Lancement des marchés de travaux et demande de subvention relatifs à la restructuration du terrain honneur de football de Gentilly en aire de jeux synthétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-7. – Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football' relative à la restructuration du terrain honneur de Gentilly en une aire de jeux synthétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales