Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Concertation. – Étude des demandes de modification avant arrêt du projet de révision : correspondance, pièces annexes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 16 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Pierre SA Ferrailleurs Pierre SA Ferrailleurs, enquête publique : arrêté, délibération, dossier de demande d'installation classée, notes, rapports, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 9 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Schmitt (rue du), n° 172. – Valeur du bien immobilier, demande d'information. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 50 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Schmitt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête de la Toussaint : compte-rendu de réunion (1902-1903). Fête du 14 juillet : instructions, demandes d'autorisations, demandes de subventions, liste des invités, devis, assurance, programme, biographie, liste des attractions, notes, télégramme, publicité, coupures de presse, correspondance, plan (1), 2 photographies, 1 estampe (cotée en 3 Fi) (1903). Cavalcade de bienfaisance : instructions, demandes d'autorisations, demandes de subventions, envoi des invitations, procès-verbal, état des dépenses et des recettes, extrait des registres des arrêtés du maire, arrêté du maire, dons, correspondance (1903). [Fêtes et cérémonies] : publicité, correspondance (1903-1905). Fête de la Sainte-Catherine : notes, autorisations (1906). • 1902-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 273 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : document photographique • plan
Commerce et industrie Relations extérieures Manifestations extérieures Envois de délégués Envois de délégués. – Exposition internationale de Chicago (Etats-Unis) : correspondance (1893). Exposition internationale de Lyon : correspondance (1894). Exposition de Bruxelles (Belgique) : correspondance, demandes d'admission. Exposition internationale de Liège (Belgique) : correspondance, circulaires, délibérations, demandes d'admissions vierges (1905). Stage aux États-Unis : correspondance, note, rapports de police (1918). • 1893-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 92 Sujet : commerce • industrie • relations internationales • manifestation commerciale Nom géographique : Bruxelles (Belgique) • Lyon (Rhône, France) • Chicago (Ill., États-Unis) • Liège (Wallonie, Belgique) • États-Unis d'Amérique
Police locale Police Police municipale Personnel, commissaires de police : nominations, correspondance (1936-1941). Fonctionnaires et gardes champêtres : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination, demandes de mutations, autorisations de congés, augmentations… (1936-1943). Demandes d'emploi, plaintes, voeux, recommandations, récompenses : rapports, coupures de presse, correspondance (1889-1928). • 1889-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 6 Sujet : police municipale
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : instructions, extraits des registres des arrêtés du maire, liste des fêtes, demandes d'autorisations, demandes de subventions, tarifs, devis, envoi des invitations, programme, assurance, notes, dons, publicité, correspondance. Fête de l'aviation : instructions, liste des conseillés, publicité, correspondance. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 276 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet, organisation et fêtes de quartier : instructions, état des dépenses, extrait des registres des arrêtés du maire, programme, demandes d'autorisations, demandes de subventions, devis, assurance, compte-rendu de réunion, rapport, invitations, certificats, indemnités, dons, télégrammes, coupures de presse, publicité, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 293 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête de la Toussaint : instructions, arrêté du maire, demandes, liste des invités, invitations, discours, correspondance. Fête du 14 juillet : instructions, extrait des registres des arrêtés du maire, état des dépenses, demandes de subventions, invitations, devis, notes, plans (2), coupures de presse, correspondance. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 307 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : plan
Édifices du culte et cimetières Cimetières Autres cimetières Cimetière Saint-Pierre. – Réouverture : rapports dans le cadre de l'enquête de commodo et incommodo, avis, correspondance (1803). Demande du séminaire diocésain pour l'obtention de jours sur le cimetière : correspondance (1808). Placement d'un baquet de pissoir du séminaire : arrêté préfectoral (1813). Demande de fermeture du cimetière : pétitions (1832). • an XII-1832 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 112 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : cimetière • établissement d'enseignement • hygiène Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière Saint-Pierre
Subsistances Abattoir et marché aux bestiaux Installations frigorifiques Bâtiment Agrandissement : correspondance (1921, 1955). Usine de congélation : projet de contrat, livrets, projet de convention, délibérations, correspondance (1935-1938, 1941-1946). Usine de congélation et d'entreposage frigorifique de Maxéville : correspondance (1948-1964). Equipements de congélation, demande de construction : correspondance, note, graphiques (1969). Ensemble frigorifique, demande de construction : correspondance (1976). • 1921-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 F 151 Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • abattoir
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1972 21/04/1972 II/4. – Extension et climatisation de l'aquarium du musée de Zoologie, approbation du projet, demande de mise en appel d'offres restreint et demande de réduction à 10 jours du délai de consultation : désignation des membres du conseil municipal devant faire partie de la commission. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1972 21/04/1972 II/5. – Appel d'offres de combustibles, demande d'approbation par le conseil municipal, fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 72-73, demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres et approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Culture, événementiel, vie associative Évènementiel Manifestations locales et nationales Fêtes populaires Fête nationale 14 juillet 1993 : compte rendu de réunion, carton d'invitation, programmes, état des dépenses engagées, coupures de presse, 3 affiches, correspondance (1993). 14 juillet 1994 : carton d'invitation, compte rendu de réunion, programme, demandes de matériel par les comités de quartier, dossier de presse, coupures de presse, 1 affiche (1994). 14 juillet 1995 : carton d'invitation, note de service, programmes, demandes de matériel par les comités de quartier, descriptif du spectacle pyrotechnique, dossier de presse, coupures de presse, correspondance (1995). 14 juillet 1996 : carton d'invitation, programme, demandes de matériel par les comités de quartier, dossier et coupures de presse (1996). 14 juillet 1997 : 1 affiche (1997). Grand feu d'artifice : [14 juillet 1997] / Ruggieri peintre du ciel ; Ville de Nancy, direction des fêtes et de l'animation ; Robin Hacquard [phot.]. Impr. de l'Ouvèze 1993-1997 • 1993-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Sujet : culture • fête • fête nationale Type : affiche • carton d'invitation • programme • coupure de presse • dossier de presse • affiche
Commerce et industrie Relations extérieures Enseignement Demandes de bourses. – École des arts et métiers, Châlons-sur-Marne : dossiers individuels (1883-1923). École Centrale des arts et manufactures, Paris : dossiers individuels (1893). • 1883-1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 97 Sujet : commerce • industrie • relations internationales • enseignement professionnel • formation professionnelle • centre de formation • bourse d'études Nom géographique : Châlons-sur-Marne (Marne, France) • Paris (France)
Relations internationales Opérations menées dans le cadre de programmes européens « Préjugés et réalités » : demande de subvention, étoile d'or, coupures de presse, correspondance (2004-2006). Vidé'Europe : correspondance (2006). Commision Europe : correspondance (2006). • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 603 W 36 Sujet : relations internationales • relations européennes Type : coupure de presse
Action économique Services industriels et commerciaux Marchés de détail Marché central Aménagement des cases des commerces : courrier de demande, avis des commissions et services, notes, dossier technique avec plans, correspondance (Euge, Heller, Marchand, Meyer, Rocher, Vaxelaire). • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 103 Sujet : action économique • marché de détail • commerce de détail • halle • commerçant Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché central
Action économique Services industriels et commerciaux Marchés de détail Marché central Réaménagement de la place Henri-Mengin. – Démolition des édicules, déplacement de l'écrivain public : rapports, esquisses, demande de permis de démolir, photographies (8), correspondance. • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 111 Sujet : action économique • marché de détail • commerce de détail • halle Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché central