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Demande de couverture du ruisseau depuis le pont de la Croix jusqu'à l'aqueduc du canal : correspondance (1842). Réclamations contre les émanations du ruisseau : rapports, plan, correspondance (1895-1896). • 1842-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 70

Insalubrité du ruisseau. – Action en référé d'un riverain : rapport, correspondance (1906-1907). Demande de couverture partielle, rue de Boudonville : rapport, correspondance (1911). • 1906-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 71

Crèche du Haut-du-Lièvre. – Travaux d'aménagement intérieur : demande de permis de construire, délibération, convention de maîtrise d'oeuvre, 8 plans, 3 photographies. • 1960-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 112

Général-Chevert (rue du), n° 4-6. – Projet de résidence accueil pour personnes handicapées psychiques : demande d'autorisation de création, correspondance. • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 27

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis. – Acquisition : acte de vente, délibérations du conseil municipal, convention, demande de subvention, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 20

32. – Construction et agrandissement de groupes scolaires (programme de 1956), travaux complémentaires et révision des prix : demande de participation de l'État et de la Caisse départementale scolaire. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

62. – Construction de la route d'accès au Haut-du-Lièvre (tronçon Est) : échange de parcelle entre la Ville et la Société Immobilière de l'Ermitage, demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

38. – Plan d'aménagement, expropriation d'une parcelle de terrain pour l'élargissement du chemin des Trois-Christophe – MM. Maxant Jean et Charles propriétaires : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

39. – Plan d'aménagement, expropriation d'une parcelle de terrain pour l'élargissement du chemin des Trois-Christophe – Veuve Thirion Léonie propriétaire : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

63. – Propriété de Remicourt, aménagement d'une auberge de jeunesse, première tranche de travaux, installation sanitaire et mobilier de dortoir : demande d'un crédit d'urgence, approbation du devis des travaux et fournitures. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales