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VI - 47. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse pour l'année scolaire 2018-2019 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI - 52. – Installation Classée soumise à enquête publique. Demande de la société VEOLIA pour la mise en place d'une station de combustion au sein de la station d'épuration de Maxéville. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II - 6. – Fourniture, pose et maintenance de huit bornes de recharge électrique au centre technique Marcel Brot. Demande de subvention auprès d'Avere France • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 119
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II/14. – Demande de constitution du groupe de travail chargé d'étudier les zones de publicité autorisée, restreinte ou élargie dans le cadre de la loi du 29 décembre 1979. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
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III/6. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture de la nef, 3e tranche, passation d'une convention avec l'architecte en chef des monuments historiques : demande de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
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V/5. – Instance devant le tribunal de grande instance, demande d'annulation de la délibération du 29 juin 1970 : 13 requêtes contre Ville de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
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III/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 49
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IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. Garenne). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 49
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V/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobiler de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. les Tiercelins). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 49
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S/1. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au Fonds d'aménagement urbain (F.A.U). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
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II/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 52
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III/5. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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II/14. – Acquisition par la Ville de Nancy de matériel informatique et mise à disposition de l'Hôtel de police : demande de subvention au conseil national de prévention de la délinquance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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V/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnière Promotion S.C.I. "clos du Cardinal-Mathieu" 264, avenue du Général-Leclerc. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
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II/11. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
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III/14. – Restauration de l'église des Cordeliers (dernière tranche), passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
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II/14. – Place de la Carrière, programme 1986 restauration des grilles, 3e tranche, convention avec M. Collas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 60
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II/16. – Église Saint-Sébastien, tranche 1986, achèvement du nettoyage intérieur, convention avec M. Colas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 60
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I/5. – Demande de subvention au Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.) pour la construction d'un terrain de football en sol stabilisé. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 62
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