Archives municipales de Nancy - Recherche sur

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 821 à 840 sur 5151

42. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Demande présentée par la veuve d'un ancien employé municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de complément de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Amicale des aveugles de guerre de l'Est : demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Eaux de sources : demande de transfert de concession. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

51. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

52. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

54. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Demande de rétablissement de la piste cavalière de la pépinière. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Demande de droit au passage sur un terrain communal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subventions. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 504

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération