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I/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy garantie d'un emprunt de 29 136 300 F à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la 1re tranche de 82 logements rue du Crosne à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/8. – Réalisation pour les enfants et les adolescents d'une libre insertion sociale par l'éducation : garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. réparti en 2 tranches de 438 500 F et 561 500 F contracté auprès de la caisse centrale de crédit coopératif destiné à financer la construction d'un pavillon au centre Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Société lorraine d'HLM : convention et délibération portant sur un emprunt complémentaire de 47 800 F garanti par la Ville de Nancy, à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations, et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 4 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) 4, passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Exposition "L'illustration journal universel, un siècle de vie française" présentée au musée des Beaux-Arts au cours des mois de mai, juin et juillet, en provenance du musée Carnavalet (Paris), acquisition de 50 catalogues édités par le musée Carnavalet et destinés à la campagne de publicité de l'exposition : dépôt de vente de 500 catalogues auprès de la régie du musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/11. – Association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : délibération et convention garantissant à hauteur de 50 % un emprunt de 350 000 F. à contracter auprès de la caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Est (C.R.C.A.M.) de Nancy et destiné à financer la rénovation des cuisines du centre de formation de l'Association sportive Nancy-Lorrain (A.S.N.L.) sise parc de Haye. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie solidaire et indivisible avec le Conseil général à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 7.500.000 francs contracté par l'organisme de gestion des établissements catholiques (O.G.E.C.) Saint-Dominique destiné à financer l'acquisition d'un immeuble et les travaux d'extension de l'école Saint-Dominique. Prêteur banque nationale de Paris. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8. – Demande de garantie d'emprunt de 495.000 francs sollicitée par l'association accueil et réinsertion sociale (l'A.R.S.) et l'unité de gestion immobilière lorraine (U.G.I.L.O.R.) pour la réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées. - Prêteur : A.I.A.C. (association interprofessionnelle d'aide à la construction). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs Aidés de 8 logements, deux Prêts Locatifs Aidés à Loyer Minoré (PLALM) pour 4 logements et un Prêt Expérimental (PEX) pour 8 logements, (Caisse des dépôts et consignations), destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20, rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Annulation de la délibération du 20 décembre 1999 n° II/7 accordant à Batigère Nancy la garantie d'un prêt locatif aidé (PLA) de 8 logements et d'un prêt locatif aidé à Loyer Minoré (PLALM) de 4 logements, destinés à financer la construction d'un immeuble situé, 209, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Avant-programme : note du maire. Lettre de Victor Prouvé au maire : correspondance, transcription dactylographique. Mémento à l'usage des bureaux chargés du service des évacuations : instructions, correspondance. Renseignements à fournir aux personnes désirant partir : notes, correspondance. États des emplacements par départements et des places disponibles. Centres d'évacuation. – Organisation : listes des aliments et des fournitures, notice, note, correspondance. Carte de France avec indications des destinations d'évacuation et du nombre d'évacués. Renseignements fournis par les préfets sur le lieu de résidence des évacués : correspondance. Fermeture des établissements scolaires : correspondance. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 506
Contexte historique : guerre 1914-1918

I/4. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès du C.I.L.E.M. et destiné à assurer le financement de l'acquisition foncière d'un terrain sis à Nancy rue Courtot-de-Cissey. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 16 536 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de l'une des caisses d'épargne du département de Meurthe-et-Moselle ou de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réhabilitation de 577 logements au Haut-du-Lièvre et rue de la Colline. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Affaires générales, collecte : correspondance (1944) ; livraison : arrêtés, correspondance (1942, 1946-1947) ; date limite de livraison : correspondance, arrêtés (1944-1945) ; mesures destinées à assurer la soudure : correspondance (1943) ; prime de soudure : correspondance (1944) ; ration de pain des producteurs de céréales panifiables : correspondance, tableaux de renseignements (1942, 1946) ; journal officiel et circulaire (1921). Blé, ensemencement : correspondance (1943-1944) ; protection des récoltes : correspondance (1943) ; livraison : correspondance, arrêtés (1942-1946) ; traitement des semences : correspondance (1945) ; semence de blé à végétation rapide : correspondance (1942) ; soudure : correspondance, appel aux agriculteurs, arrêté (1943-1946) ; imposition : correspondance (1943) ; approvisionnement en blé : arrêté (1944) ; circulation des blés et farines : extrait du règlement (1928). Seigle, battage : arrêté (1942). Seigle et blé, battages : correspondance (1942) ; collecte : arrêté, correspondance (1943) ; livraison : arrêtés, correspondance (1942-1943) ; mesures destinées à assurer la soudure : correspondance (1943) ; désignation du secrétaire du comité de collecte des blés et seigles : correspondance (1943). • 1921-1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 F 209

Pont-à-Mousson (54) : listes des électeurs, procès-verbaux d'élections, installation de ministre officiant, statistiques, vente d'immeuble, esquisse des places de la synagogue, correspondance (1809-1883) ; Rambervilliers (88) : certificats d'indigence et de départ (1815) ; Remiremont (88) : certificat d'indigence, liste des électeurs, correspondance (1815-1861) ; Rosières-aux-Salines (54) : état des contribuables, listes des électeurs (1811, 1883) ; Saint-Dié (88) : souscription, plan de l'oratoire protestant destiné à être transformé en synagogue (vers 1860), correspondance (1850-1869) ; Saint-Dizier (52) : liste des électeurs, procès-verbal d'élection, correspondance (1865-1866). • 1809-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

352 Z 36

Exposition de l'œuvre d'art de M. Colotte, destinée au Maréchal (14 février 1942) : invitation (1942). Exposition de l'armée américaine (4 août 1945) : notice, invitations, correspondance, brochure "Lorraine and Nancy" (1945). Exposition de la jeune gravure contemporaine (4 mai 1949) : discours, notice, invitation (1949). Exposition du musée postal à travers la France (16 juin 1950) : programme, correspondance (1950). Exposition de l'oeuvre d'Etienne Cournault (17 février 1951) : invitation, coupures de presse, correspondance (1951). Exposition des arts tunisiens (4 octobre 1952) : catalogue, invitation, correspondance (1952). • 1942-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 65

Restructuration. – Réunions avec les commerçants : comptes rendus de réunion, canevas d'intervention (1987-1998). Relations avec le groupement des commerçants, artisans, producteur du marché central : correspondance (1989-1997). Groupe technique : comptes rendus de réunion (1996-1997). Note d'information (1996). Notes, rapports techniques, comptes rendus au comité directeur, plans d'esquisse, plans d'avant travaux (1984-1996). Note de présentation du projet destiné au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) (1996). Gestion des déchets, demande de concours financier, exonération partielle des redevances : délibérations (1996-1997). Coupures de presse (1996). • 1984-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 104

Plan général d'un bien situé à Bon-Secours, ban de Nancy, provenant des ex-Minimes et d'un autre destiné pour le ci-devant chapitre de Bouxières / H. Saladin [sig.]. - 1:500. - 1 plan sur papier cartonné : encre, aquarelle, col. ; 57,5 × 96 cm. Document présentant une marque de pliure. - Plan original fait le vingt pluviôse et jour suivant de l'an trois de la République (8 février 1795). Ce plan a été repris en copie conforme et réduit de moitié en 1825, déposé aux archives de la préfecture de la Meurthe. C'est à partir de cette copie que le plan a été dressé. • 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 Fi 1151

Dialogues de villes « Les bruits de la ville : entre vie et nuisances » (27 janvier, 3 juillet 2003) ; Signature de la charte « Nancy, ville amie des enfants » (18 mars 2003) ; Fête du printemps (25-30 mars 2003) ; Exposition « 20 artistes sculpteurs plasticiens » (10-25 mai 2003) (1 affiche cotée 4 Fi 690) ; Fête du lait au parc Olry (16-18 mai 2003) (1 affiche cotée 4 Fi 691) ; Fête du quartier du Haut-du-Lièvre/Gentilly (14 juin 2003) ; Fête du quartier Boudonville/Scarpone/Libération (15 juin 2003) ; Animations 1900 au parc Sainte-Marie (29 juin 2003) ; Fête « L'été à Nancy » (juillet-août 2003) ; Nancy coté scène (16 septembre 2003) (1 affiche cotée 4 Fi 682) ; Le Livre sur la Place (25ème anniversaire) (18-21 septembre 2003) (1 affiche cotée 4 Fi 694) ; Rallye patrimoine (28 septembre 2003) (1 affiche cotée 4 Fi 692) ; La ferme à la ville (11 octobre 2003) (1 affiche cotée 4 Fi 693) ; Colloque « Qualité dans les services publics » (4 novembre 2003) ; Road Show France (13 novembre 2003) ; Exposition « Klaus Mann et la France, un destin d'exil » (19 novembre 2003 12 janvier 2004) ; Inauguration du gymnase Raymond Poincaré (13 décembre 2003) ; Animations de la Saint-Nicolas (14 décembre 2003). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

798 W 39