Résultats 3781 à 3800 sur 26536

8. – Bureau d'octroi avenue de France, acquisition de terrain sur le bureau de bienfaisance : question relative aux formalités hypothécaires. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Fédération gymnastique et sportive des patronages de France : demande d'inscription de la Ville en qualité de membre honoraire. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – Porte de la Craffe, restauration de la bretèche intérieure : marché négocié avec l'entreprise France-Lanord et Bichation. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure : passation d'un marché négocié avec l'entreprise FRANCE-LANORD et BICHATON. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Acquisition au franc symbolique du terrain nécessaire à l'emprise du carrefour rue de Bonsecours, rue du Docteur Louis-Michel. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Remboursement anticipé d'un emprunt "Villes de France" souscrit auprès de la caisse d'équipement des collectivités locales. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Association des maires des grandes villes de France : participation de la ville Nancy pour l'acquisition de locaux à usage professionnel. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association " Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre". • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales