• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 27 avril 1987

VI/2. – Subvention à l'association Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 30 mai 1988

I/4. – Crédit local de France, emprunt de 69 340 000 F. : réaménagement de prêts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 4 juillet 1988

I/5. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association nationale renaissance des cités de France. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 7 novembre 1988

II/1. – Protocole d'accord financier entre la Ville de Nancy et le crédit local de France, CAECL SA. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 7 novembre 1988

VI/1. – Protocole d'accord entre le président de la réunion des théâtres lyriques municipaux de France et les organisations syndicales. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 29 mai 1989

IV/10. – Acquisition d'une parcelle Électricité de France (E.D.F.) rue du Docteur Bernheim. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 3 juillet 1989

II/15. – Attribution d'une subvention au groupe Scouts de France 13e Saint-Léon. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 18 décembre 1989

n°III/2. – Médiathèque (Manufacture des tabacs) : avenant n° 1 au marché de l'entreprise France-Lanord (menuiserie). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 21 mai 1990

II/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le crédit local de France pour la réalisation d'une ouverture de crédit de 40 MF. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

III-2. – Acquisition sur France Lanord et Bichaton d'une emprise foncière à l'angle des Rues de la Douane et Marcel Brot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

I-4. – Ligne de trésorerie de 40 MF à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

III-12. – Prorogation par avenant n° 8 pour 6 mois de la convention Ville de Nancy/Sodhexo France Écoles-Universités. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 25 mai 1992

II-3. – Ligne de Trésorerie de 20 MF. à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 5 juillet 1993

III-8. – Convention de mécenat et de partenariat concernant l'illumination de la place Stanislas : Ville de Nancy / Electricité de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 8 novembre 1993

I-1. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 93001 et 93002 souscrits auprès du Crédit Local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 8 novembre 1993

I-2. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 92005 et 93003 souscrits auprès du Crédit Foncier de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 8 novembre 1993

I-8. – Demande d'un fonds de concours de 300 000 francs pour le centre régional de recherche et d'image (CRRI). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 31 janvier 1994

I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association des amis de la bibliothèque de France et désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 26 septembre 1994

II-9. – Association lorraine d'aide aux grands handicapés - Demande d'un fonds de concours de 200.000 francs. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-8. – Attribution d'une subvention de 5 000 francs à l'association des personnels de la cour d'appel de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier