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II-5. – ophlm de la Ville de Nancy - Construction du foyer de personnes âgées Donop - Participation financière de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Contribution sociale de la Ville de Nancy, en faveur des familles pour l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-5. – Transfert à Nancy de la direction générale de l'Office National des Forêts - participation de la Ville de Nancy au financement de l'opération. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-9. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-5. – Cession par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy de plusieurs logements et parkings situés sur le territoire de la Ville de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales