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V-2. – Contribution sociale de la Ville de Nancy, en faveur des familles pour l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-5. – Transfert à Nancy de la direction générale de l'Office National des Forêts - participation de la Ville de Nancy au financement de l'opération. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-9. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-5. – Cession par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy de plusieurs logements et parkings situés sur le territoire de la Ville de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-1. – Square de Boufflers à Nancy - Convention France Télécom et Ville de Nancy - enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

D-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée École des Musiques actuelles de Nancy - Secteur Affaires Culturelles. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 52
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-4. – Résiliation anticipée du bail emphytéotique Ville de Nancy/Chevreux pour des locaux 56, rue du Maréchal Juin à Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-2. – Parking Thiers - Convention de répartition des domanialités entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100 millions de francs à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 59
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-7. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 61
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales