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I-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-5. – Quartier Charles III - Extension de l'école ORY, transfert à la Ville de Nancy d'un immeuble appartenant au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 32
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V-2. – Bail commercial entre la Ville de Nancy et SARL Restaurant le Foy pour mise à disposition de locaux sis 1, Place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 33
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X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 35
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I-1. – ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
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I-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
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I-5. – Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
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I-5. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles de terrain propriété de l'État, situées rue du Colonel Paul Daum à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 40
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VI-1. – Enquête publique sur le projet de construction par la Communauté urbaine du Grand Nancy s'une passerelle piéton-cycliste sur la Meurthe - Secteur de la Méchelle avis de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 42
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I-1. – Grand Projet de Ville : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d'une maquette du secteur du Plateau. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la répartition des charges de la piscine et du gymnase Pierre de Coubertin. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 1
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III-3. – Cession par l'OPAC de Nancy à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés de l'immeuble sis 1661, avenue Pinchard à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 1
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VI-7. – Attribution de subvention pour 3 associations (A.M.C.F. Nancy Lorraine Musique - Quartier des 3 B - Société d'Histoire de Nancy). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Participation de la Ville de Nancy à la création de la banque régionale d'images numériques. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
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IV-6. – Bibliothèque municipale - Convention-type Ville de Nancy / Institutions à vocation documentaire de Nancy, relative au don du second exemplaire du Dépôt légal imprimeur. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Traitement curatif expérimental d'un pot à feu de la Place Stanislas - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université Henri-Poincaré de Nancy I. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Financement du Chantier d'Insertion de l'Opéra de Nancy - Maison de Quartier d'Haussonville - Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, le Grand Sauvoy, l'ALAJI. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy- Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-23. – Convention tripartite de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et le lycées publics de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
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