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12. – Donation des héritiers Brunot consentie en faveur du musée de l'École de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Legs de Mme veuve H. Galilée à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Instance judiciaire : affaire R. Malhache à Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35 bis. – Recette auxiliaire Nancy-D : indemnité supplémentaires. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1963. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy d'un terrain à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Facturation de l'énergie électrique fournie par Électricité de France à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Legs de Mme veuve PERRIN à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11 d. – Instance judiciaire : affaire Cano Marcel à Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Élection d'un délégué du conseil municipal au conseil du District urbain de Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1965. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Instance judiciaire : affaire Lutin Robert à Saulxures-lès-Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Bugnet-Thouvenin. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Nancy-Thermal : exécution du nouveau forage n° 3. • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 98

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1966. • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 99

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Piscine couvertes de Nancy-Thermal : réfection de l'installation de traitement des eaux. • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 99

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

57. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Champigneulles et de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 99

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération