Type : délibération
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Les présidents et conseillers de la chambre de la ville de Nancy : [Ordonnance pour la taxe du foin] / C.H. Le Noir. • 1673 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Extrait des registres de la chambre du conseil de ville de Nancy concernant les fours et les fermiers des fours] / Le conseil de ville. • 1676 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Extrait des registres de la chambre du conseil de la ville de Nancy concernant les fours et les fermiers des fours] / Le conseil de ville. • 1676 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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A messieurs les conseillers de l'hôtel de ville de Nancy : [Ordonnance concernant les fourniers] / La chambre du conseil de ville. • 1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Arrêt de la chambre des comptes de Lorraine servant de règlement pour les fours banaux de Nancy / La chambre des comptes ; Le Fébure ; J. Frimont. • 1731 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur l'interdiction de laver le linge près des fontaines publiques] / Hôtel de ville de Nancy. • 1684 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant sur les dégradations des forêts] / La chambre du conseil de la maîtrise des eaux et forêts de Nancy ; Thoilliey ; Aubertin. • 1698 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Adjudication définitive au rabais de la fourniture des lits complets pour les officiers et soldats aux gardes de son Altesse Sérénissime dans les casernes de la citadelle de Nancy] / Hôtel de ville. • 1698 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Conservation de la prairie de Nancy] : [Ordonnance concernant les bourgeois et étrangers résidents dans la ville pour qu'ils envoient paturer leurs chevaux dans la prairie] / La chambre du conseil de ville. • 1677 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Conservation de la prairie de Nancy] : [Ordonnance concernant les bourgeois et étrangers résidents dans la ville pour qu'ils envoient paturer leurs chevaux dans la prairie] / La chambre du conseil de ville. • 1677 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance contre les étrangers qui viennent à Nancy et qui demandent l'aumône] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance contre les étrangers qui viennent à Nancy et qui demandent l'aumône] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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De par le roi, monsieur le lieutenant général de police et messieurs les magistrats de Nancy concernant la déclaration des étrangers / La chambre du conseil de ville et police. • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Gagnage situé à la neuve ville devant Nancy : A laisser à bail pour la saint Georges 1787 / Urion. • 1787 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant défense aux malades de sortir de chez eux] : [Concerne la ville de Nancy et les villages voisins] / P. Rheingraff. • 1630 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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