Résultats 41801 à 41820 sur 133510

I-8. – Sursis de versement, décharge de responsabilité et remise gracieuse présentée par Mr le Régisseur titulaire de la piscine de Nancy Thermal. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 157
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Mise en dépôt-vente au Musée de l'École de Nancy de l'ouvrage Louis Majorelle de M. Bouvier édité par les éditions Serpenoise. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 161
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-8. – Participation financière de la Ville de Nancy - est habitat construction - Opération de construction 148/148 bis, rue Saint-Dizier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Écoles privées - Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat d'Association. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Écoles privées - Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat simple. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales