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I-3. – Cofinancement d'une étude relative au projet de cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy, situé 9 rue de Régnéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-5. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-8. – Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du jardin du musée de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-26. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Étude de faisabilité sur la production de chaleur - Marché négocié sans mise en concurrence. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 12
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-11. – Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-École Régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 12
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales