Résultats 44201 à 44220 sur 134367

34. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy, 28 avenue du Général-Leclerc et 5 rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

49. – Projet de modifications territoriales des communes de Nancy et de Laxou : modalités relatives à l'élargissement et à la mise en viabilité du chemin de la Croix-Saint-Claude. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

45. – Service des eaux et de l'assainissement : mise en adjudication des travaux de construction de l'égout collecteur devant desservir le futur lycée de Nancy-Laxou, chemin de la Croix-Saint-Claude. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Contrat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour l'opération d'aménagement définitif des accès Nord-Sud du viaduc à construire dans le prolongement Jean-Jaurès-Saint-Léon. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

40. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy, 26 avenue du Général-Leclerc et 1 et 3 rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastie : avenant n° au contrat intervenu le 31 mars1961 entre la Ville de Nancy et la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

19. – Haut-du-Lièvre : modificatif à une cession de terrains à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, échange de parcelles de terrain entre l'association diocésaine et la Ville de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Exercice 1960 : réduction du montant du titre de recettes émis par la Ville de Nancy pour recouvrement de la redevance au fonds national de développement des adductions d'eau. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12 bis. – Professeurs de l'École nationale de musique de Nancy, caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales : fixation du plafond de rémunérations soumises à cotisation. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14-3. – Couverture du ruisseau de Nabécor : avis du conseil municipal sur une opération d'équipement commune à Nancy et à Vandœuvre dans le cadre de la zone à urbaniser par priorité. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

31. – Stade municipal de la Ville de Nancy à Tomblaine, poste de transformation commun à l'Électricité de France (E.D.F) et la Ville : approbation de la convention. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

37. – Construction de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) 27, rue de la République à Nancy : approbation de marchés à la suite de concours. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Collecteur du plateau de Brabois : acquisition d'une propriété tréfoncière située sur le territoire de Villers-lès-Nancy, boulevard d'Haussonville appartenant à la Sté Alsacienne de magasins Prisunic. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14 bis. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de la parcelle de terrain n° 18 à la demande de l'Église réformée de France, paroisse de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Centre culturel du Haut-du-Lièvre sous-location par la Ville à la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) de Nancy de divers locaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Participation financière de la commune de Jarville-la-Malgrange au capital de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : cession de dix actions par la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour le développement des liaisons fluviales mer du Nord-Méditerranée et des voies affluentes et participation financière à la société d'étude. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales