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DU-2. – Zac Stanislas-Meurthe - adaptation du programme des équipements publics - Conventions à intervenir avec la Communauté urbaine du Grand Nancy et avec SOLOREM. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-27. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 4, 5 et 6 juillet 1996, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Résolution de la cession par la Ville de Nancy à l'association CARITAS-BANNEUX d'un terrain situé 306 ter, avenue du Général Leclerc. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-9. – Cession d'actions de la SEM CRELOR - reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy - Modificatif de la délibération du 10 juillet 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 67
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ASS-3. – Avenant n°2 au Contrat Enfance signé entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 68
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AC-2. – Participation à l'opération L'invitation au musée : gratuité le 3 novembre 1996 pour le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
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DU-5. – Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la Ville de Nancy du mail piétonnier sis à proximité du square Schertzer. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 72
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DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de l'emprise concernée par l'emplacement réservé n°13 du P.O.S. et sise 8, rue des Feyens. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-6. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 20 décembre 1993 à la Sonacotra pour la réhabilitation de la résidence Phalsbourg située 33, rue de Phalsbourg à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-18. – Fixation des taux de majoration de la facturation des travaux réalisés par la Ville de Nancy, pour le compte des intervenants sur la voirie communale, conformément aux prescriptions du code de la voirie routière. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-12. – Aménagement des abords du pôle nautique : versement d'une soulte en faveur de la Ville de Nancy par la société Fornoni suite à la dépose de voie ferrée. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-33. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 3,4,5 juillet 1997, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur la Société Lorraine d'H.L.M. de la parcelle cadastrée AY 298 et sise rue de Tomblaine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-22. – Contrat de concession de publicité par voie d'affichage sur dispositifs portatifs installés sur des terrains non bâtis cédés à la ville par l'OPAC de Nancy (quartier Haussonville). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Immeubles sis 53 avenue de Boufflers et 30 rue du Docteur Grandjean à Nancy - Baux emphytéotiques avec la SA Lorraine d'H.L.M. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-11. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - lots n°7 et 8 - marchés négociés suite à infructueux - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à l'Association Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux (AEIM) d'une partie de l'ancien groupe scolaire Michelet. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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