• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 1 octobre 1926

37. – Marché de gré à gré : travaux. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 octobre 1926

38. – Marché de gré à gré : fournitures. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 octobre 1926

39. – Vente des terrains du domaine de Saurupt : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 octobre 1926

40. – Désignation des commissaires répartiteurs pour 1927. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 octobre 1926

41. – Demande d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 octobre 1926

43. – École départementale d'accouchement de la maternité : demande de bourse communale. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Succession M. Gérardin. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Acquisition d'outillage pour l'école supérieure de garçons : vote d'un crédit d'urgence. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Colonie scolaire de Gentilly : vote d'un crédit d'urgence. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Daimée professeur de dessin à l'école des Beaux-Arts et à l'école Drouot. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Souron professeur de musique à l'école supérieur de garçons. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lefèvre veuve d'un commis de la mairie. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Liquidation de la pension de M. Edlinger surveillant de l'octroi. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Indemnités pour charges de famille au personnel communal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Port aérien de Vandoeuvre : résiliation du bail. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Taxe municipale sur les chiens. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Office public d'habitations à bon marché : demande de subvention permettant de réduire le taux de location en faveur de familles nombreuses. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Voiture cellulaire : participation financière de la ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Location de l'hôtel situé 78 place du Colonel-Driant aux services de la reconstitution. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier