28 décembre 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 1. – Hospices civils : réalisation des valeurs de la succession de Pariset. • 1926
- 2. – Liquidation de la pension de Mme Meyer veuve d'un ancien brigadier-contrôleur de la police. • 1926
- 3. – Propriétés communales : location. • 1926
- 4. – Propriétés communales : location. • 1926
- 5. – Exercice 1926 : crédits supplémentaires. • 1926
- 6. – Marché de gré à gré : fournitures. • 1926
- 7. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1927. • 1926
- 8. – Office communal d'habitations à bon marché : emprunt de 68900 francs pour prêts hypothécaires individuels, garantie de la Ville. • 1926
- 9. – Dénomination des rues : rue Maurice-Barrès (prend le nom de la rue de la Constitution après avoir débaptisé le rond-point Maurice-Barrès du quartier de Saurupt). • 1926
- 10. – Chômage : secours de la Ville. • 1926
- 11. – Écoles des Beaux-Arts et des arts appliqués : création et suppression de cours. • 1926
- 12. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1926
- 13. – Exploitation de la mine de Maxéville : convention entre la Ville de Nancy et la société anonyme Aciéries réunies de Burbach-Eich-Dudelange. • 1926
- 14. – Tramways : compte d'exploitation de 1925 et compte général de liquidation de l'exploitation 1921-1925. • 1926
- 15. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de la voirie : charpente, menuiserie, treillage. • 1926
- 16. – Éclairage électrique : travaux exécutés pour la compte de la Ville. • 1926
- 17. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : approbation de devis. • 1926
- 18. – Vente à M. Lévy d'une parcelle de terrain avenue de Boufflers et Chemin-Blanc. • 1926
- 19. – Avenue de Boufflers (ferme de Beauregard) : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Hantelle • 1926
- 20. – Crédit d'urgence pour faire emploi du prix de vente d'une parcelle de terrain. • 1926