19 novembre 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- 1. – Automobile de place : droits de stationnement. • 1926
- 2. – Personnels de la police et de l'octroi : indemnité d'uniforme. • 1926
- 3. – Services payés de la police et des sapeurs-pompiers. • 1926
- 4. – Service des sapeurs-pompiers, secours hors de Nancy : taxes à titre de dépenses et remboursements. • 1926
- 5. – Nancy-Thermal : achat par la Ville de tickets de bains pour les enfants des écoles. • 1926
- 6. – Fêtes de faubourgs : droits de stationnement. • 1926
- 7. – Budget primitif de 1927. • 1926
- 8. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1926
- 9. – Imposition extraordinaires pour insuffisance de ressources ordinaires. • 1926
- 10. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1926
- 11. – Imposition extraordinaire : garantie à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1926
- 12. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1927. • 1926
- 13. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1927. • 1926
- 14. – Maison des orphelines : budget primitif de 1927. • 1926
- 15. – Mont-de-Piété : budget primitif de 1927. • 1926
- 16. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1926
- 17. – Mont-de-Piété : crédits supplémentaires. • 1926
- 18. – Bureau de Bienfaisance : renonciation à une donation. • 1926
- 19. – Bureau de Bienfaisance : acceptation du legs de M. Pierron. • 1926
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Veuve Lhuillier, veuve d'un receveur de l'octroi. • 1926