27 octobre 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- 1. – Succession M. Gérardin. • 1926
- 2. – Acquisition d'outillage pour l'école supérieure de garçons : vote d'un crédit d'urgence. • 1926
- 3. – Colonie scolaire de Gentilly : vote d'un crédit d'urgence. • 1926
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Daimée professeur de dessin à l'école des Beaux-Arts et à l'école Drouot. • 1926
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Souron professeur de musique à l'école supérieur de garçons. • 1926
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lefèvre veuve d'un commis de la mairie. • 1926
- 7. – Liquidation de la pension de M. Edlinger surveillant de l'octroi. • 1926
- 8. – Indemnités pour charges de famille au personnel communal. • 1926
- 9. – Port aérien de Vandoeuvre : résiliation du bail. • 1926
- 10. – Taxe municipale sur les chiens. • 1926
- 11. – Office public d'habitations à bon marché : demande de subvention permettant de réduire le taux de location en faveur de familles nombreuses. • 1926
- 12. – Voiture cellulaire : participation financière de la ville. • 1926
- 13. – Location de l'hôtel situé 78 place du Colonel-Driant aux services de la reconstitution. • 1926
- 14. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, demande de déclaration d'utilité publique : résultat de l'enquête ouverte à Vandoeuvre. • 1926
- 15. – École professionnelle de jeunes filles Drouot : demande de bourses de demi-pensionnaires. • 1926
- 16. – Bourse communale à l'Institution des Jeunes Aveugles : Yvonne Prolongeau. • 1926