19 novembre 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- 41. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil. • 1926
- 42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1926
- 43. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1926
- 44. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse. • 1926
- 45. – Lycée Henri-Poincaré : demande de complément de bourse. • 1926
- 46. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions. • 1926
- 47. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de compléments de bourse. • 1926
- 48. – École Professionnelle de l'Est : demande de bourse. • 1926
- 49. – École supérieure de commerce : demandes de bourses. • 1926
- 50. – Demande de bourse à l'école Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1926
- 51. – Conservatoire de musique : commission de surveillance. • 1926
- 52. – École des beaux-arts et des arts appliqués. • 1926
- 53. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4ème liste de 1926. • 1926
- 54. – Assistance aux familles nombreuses :4e liste de 1926. • 1926
- 55. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1926. • 1926