19 novembre 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- 21. – Propriétés communales : location. • 1926
- 22. – Reports de crédits. • 1926
- 23. – Services des promenades : cadres du personnel et barème de traitements. • 1926
- 24. – Service municipal de médecine et d'hygiène : modification du statut. • 1926
- 25. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1926
- 26. – Emploi d'une partie du legs fait à la Ville par M. Gérardin, vote d'un crédit d'urgence. • 1926
- 27. – Domaine de Saurupt : Annulation de délibérations concernant des ventes de parcelles, communication relative au même objet. • 1926
- 28. – Location de l'hôtel situé 78 place du Colonel-Driant aux services de la reconstitution. • 1926
- 29. – Répartition des jours de congés mobiles pour l'année scolaires 1926-1927. • 1926
- 30. – Études surveillées : demande de relèvement du taux d'allocation. • 1926
- 31. – Personnel enseignant des écoles primaires : indemnité représentative de logement. • 1926
- 32. – Monument historiques : église Saint-Sébastien. • 1926
- 33. – Construction de l'atelier de l'école supérieur de garçons : travaux de peinture et de vitrerie. • 1926
- 34. – Décompte relatif à la surcharge d'un mur mitoyen : M. le Colonel Richard camp d'aviation de Strasbourg, S.P.77. • 1926
- 35. – Vente d'un terrain dépendant du bureau d'octroi de la rue de Metz. • 1926
- 36. – Séries officielle des prix des travaux communaux. • 1926
- 37. – Lotissement du parc de Monbois : avis après enquête. • 1926
- 38. – Groupe scolaire de Bonsecours : traité. • 1926
- 39. – Colonie scolaire de Gentilly, construction de deux bâtiments, travaux de charpente : traité. • 1926
- 40. – Marché de gré à gré. • 1926