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15. – Mécanisation des services municipaux. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Oury. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Hospices civils : legs de Mme veuve Fiot. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Hospices civils : transformation du service des contagieux de l'hôpital Maringer. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Hospices civils : application du personnel hospitalier de la législation sur les assurances sociales. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Hospices civils : aménagement du service d'hospitalisation du centre anticancéreux. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Location d'un appartement pour le logement de la directrice de l'École primaire supérieure de filles. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Locations de propriétés communales. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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23. – Adjudication de travaux. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Adjudication des travaux de transformation du pavage des rues Saint-Jean, Stanislas et Charles-III. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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25. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Fonctionnement de la station de désinfection. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Groupe scolaire de Buthegnémont : création d'emplois. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Constructions scolaires : paiement des subventions de l'État. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : approbation des plans et devis des transformations et adjudication de travaux. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Instance judiciaire : autorisation à Monsieur le Maire d'ester en justice contre M. Weiller. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Établissement hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1933 et budgets additionnels de 1934. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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33. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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