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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 28 juin 1937

12. – Tramways : étude de la situation, décisions à prendre concernant l'exploitation à partir du 1er juillet 1937. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Demandes de subventions. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Subventions aux sociétés sportives. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – École annexe de l'école normale d'instituteurs : création d'emploi. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Marchés sur appels d'offres. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Vente de vieux matériaux. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Vœu relatif à l'organisation de la défense passive. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – musée lorrain : concours de la Ville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Personnel de l'octroi : apurement du compte de la masse d'uniforme. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Élargissement du pont de la Croix : crédit supplémentaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Garantie par la ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'est. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Emprunt de 9 900 000 francs : prolongation de la durée d'amortissement. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Emprunt de 10 000 000 de francs : observations ministérielles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Demandes d'exonération de droits de voirie. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Compte administratif de l'exercice 1936. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Budget additionnel de 1937. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Liquidations de pensions retraites. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier