• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

13. – Demande des retraités de la Ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Agrandissement du groupe scolaire Braconnot : adjudication de travaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Demande d'autorisation d'installation de vitrine et d'enseigne. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel communal : prime de technicité. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité temporaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Personnel communal : modification du statut. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Personnel communal : modification du statut et des cadres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Location de propriété communale : immeuble de la porte Saint-Nicolas. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Abattoir et marché aux bestiaux : construction d'un local pour le stockage des suifs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Autorisation d'ester en justice : M. Marc. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Foire de mai : concours pour l'exécution des illuminations de 1939. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Foire de mai : tarif des droits de place pour le cirque. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Foire de mai : tarif de location des baraques métalliques. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage pendant la période 1939-1941. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : adjudication de travaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Projet de construction de bains-douches [dans le quartier des Trois-Maisons]. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Tramways, état actuel des relations avec la compagnie générale française de tramways : résultats d'exploitation de l'année 1937 et des deux premiers trimestres de l'année 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier