• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

38. – Liquidations de pensions de retraites. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

1. – Location d'une parcelle de terrain à Vandœuvre. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

2. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

3. – Caisse communale de retraites : révision du règlement. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

4. – Abattoirs : redevance pour entreposage de viandes frigorifique. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

5. – Subventions aux écoles libres : abrogation de la délibération du 12 novembre 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

6. – Relèvement du taux de différentes taxes municipales et créations de nouvelles taxes. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

8. – Établissement hospitaliers et de bienfaisance : budget primitif de 1942. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

9. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaires. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1941

10. – Services assurés par les Sapeurs-Pompiers : relèvement des tarifs. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1941

11. – Reports de crédits. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

12. – Participation de la Ville dans les dépenses de l'Office régionales du travail. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1941

13. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

14. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subventions communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1941

15. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

16. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

17. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

18. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

19. – Liquidation de pension de retraite. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

20. – Constitution des Comités de Caisses des écoles publiques et privées : désignation des délégués du Conseil Municipal. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier