• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

16. – Subvention pour l'érection d'un monument national à la gloire des maquis. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Redevance dues à la Ville par les membres du personnel logés dans les propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Traitements et indemnités du personnel communal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Salaires du personnel municipal auxiliaire : personnel ouvrier. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Attribution d'une indemnité exceptionnelle aux retraités municipaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Conversion d'emprunts. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Approvisionnement de la population en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Mécanisation du service électoral : marché de gré à gré et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Hospices civils : réalisation de valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Eaux de Moselle : location d'un terrain dans l'usine Saint-Charles à la compagnie des eaux et de l'ozone. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Foire d'automne 1946, fixation du tarif : règlement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Maison des orphelines : legs de M. Delacour. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Maison des orphelines : échange d'une parcelle de terrain. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Organisation de promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades : demande d'autorisation. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier