• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 6 mars 1947

3. – Budgets primitifs de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 20 mars 1947

1. – Théâtre municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 20 mars 1947

2. – Renouvellement de la concession du chalet-buvette de la Pépinière. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 20 mars 1947

3. – Caisse de crédit municipal : relèvement du taux maximum des bons de caisse. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 20 mars 1947

4. – Utilisation de la salle dite « de la Société lorraine d'études anthropologiques » : fixation des droits d'occupation. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 20 mars 1947

5. – Attribution de l'indemnité provisionnelle aux retraités municipaux. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 20 mars 1947

6. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

1. – Bureau de bienfaisance : autorisation de marché et devis, relèvement des taux de participation des parents pour la crèche Osiris, augmentation de salaires du personnel des restaurants communautaires, location d'une camionnette. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

2. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1947

3. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

4. – Aménagement d'une colonie scolaire au château de Remicourt. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1947

5. – Dommages de guerre : désignation d'un architecte expert. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

6. – Modification des alignements du carrefour des rues Sainte-Marie et Mon-Désert. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

7. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Mely. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1947

8. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

9. – Acquisitions d'immeubles. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

10. – Cession de matériaux. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

11. – Entretien des sépultures des militaires morts pour la France : convention avec l'État. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

12. – Indemnité pour supplément de travail aux ouvriers et agents de maîtrise. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 avril 1947

13. – Personnel communal : indemnité spéciale pour travaux de nuit accordée aux ouvriers égoutiers. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier