• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 29 août 1947

22. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Camille Thiriet. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 29 août 1947

23. – Marché aux denrées alimentaires, bascule publique : révision du tarif. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 29 août 1947

24. – Prix de la fondation Flury : concours de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 29 août 1947

25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 29 août 1947

27. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 29 août 1947

28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 29 août 1947

29. – École nationale supérieure des Beaux-arts de Paris : demande de bourse communale. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 2 septembre 1947

1. – Érection d'un monument à la mémoire des héros de la Résistance : subvention de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 2 septembre 1947

2. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de la journée. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 2 septembre 1947

3. – Conservatoire de musique : convention avec l'État. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 2 septembre 1947

4. – Cadres du personnel communal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

1. – Bureau de bienfaisance : remise en état de l'asile de nuit. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1946 et budget additionnel de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

3. – Répartition de subventions. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

4. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Maxéville : convention. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

5. – Eau de Moselle, dégrèvement de redevances : exercice 1946/ • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

6. – Cession de tracteurs. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

7. – Occupation temporaire par un particulier d'un terrain municipal : fixation de l'indemnité. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Provençal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

11. – Entr'aide familiale : participation de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier