• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

1. – Bureau de bienfaisance : remise en état de l'asile de nuit. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1946 et budget additionnel de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

3. – Répartition de subventions. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

4. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Maxéville : convention. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

5. – Eau de Moselle, dégrèvement de redevances : exercice 1946/ • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

6. – Cession de tracteurs. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

7. – Occupation temporaire par un particulier d'un terrain municipal : fixation de l'indemnité. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Provençal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

11. – Entr'aide familiale : participation de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

12. – Organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

14. – Budget supplémentaire de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

15. – Concerts du conservatoire : fixation du prix des places. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

16. – Collecte et incinération des ordures ménagères : calcul de la redevance de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

18. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

19. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 26 octobre 1947

1. – Élection du maire et des adjoints. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 14 novembre 1947

1. – Désignation des secrétaires. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 14 novembre 1947

2. – Règlement intérieur du conseil. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier