• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 27 février 1948

42. – Service des promenades : vente à la boucherie d'un cheval reconnu inapte à tous services. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1948

43. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 27 février 1948

44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 27 février 1948

45. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1948

46. – Demande de subvention communale pour une élève de la Doctrine chrétienne. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1948

47. – École régionale des Beaux-Arts : demande de subvention communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

2. – Victimes des inondations : motion de protestation contre la carence gouvernementale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

3. – Marché de gré à gré. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

4. – Marchés sur appel d'offres. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

5. – Modification des alignements généraux de la rue de la Craffe. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

6. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

7. – Échange d'un terrain entre le bureau de bienfaisance et la raffinerie du pétrole du nord : avis du conseil municipal après enquête. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Voitures d'ambulance des sapeurs-pompiers : révision des tarifs de transports. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

9. – Indemnité spéciale temporaire à un ancien agent affilié à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

10. – Colonies scolaires Joseph-Antoine et Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Personnel communal : indemnité d'entretien des bicyclettes. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Révision de l'indemnité accordée au personnel enseignant non logé. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : indemnité au personnel non logé. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Emprunt de 3 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Emprunt de 3 000 000 de francs : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier