• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

9. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt destiné à la construction de logements. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

10. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

11. – Renouvellement de la concession du chalet-buvette de la Pépinière. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

13. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

14. – Travaux de chômage : approbation du projet du règlement et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

15. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

16. – Loyer des locaux d'habitation et à usage professionnel sis dans les propriétés communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

17. – Réfection de l'hôtel de ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

18. – Foire de mai 1950 : règlement tarif des droits de place. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

19. – Foire d'automne 1949, organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

20. – Taxe d'habitation et contribution mobilière. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

21. – Taxe de licence sur les débits de boissons : nomination d'une commission extra-municipale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

22. – Répartition de subventions à diverses associations : désignation d'une sous-commission. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

23. – Bureau de bienfaisance : admission en non-valeurs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

24. – Conservatoire de musique : modification du règlement organique. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

25. – Conseil d'exploitation du théâtre pour la saison 1949-1950 : renouvellement de mandats. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

26. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

27. – École régionale d'infirmières : demande de relèvement d'une subvention communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

28. – Demandes de bourses communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

29. – Nomination d'une commission d'études techniques et d'initiatives. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier