• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 12 mars 1954

24. – Appel d'offre : vente de vieux papiers. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

25. – Personnel communal : prime de responsabilité des régisseurs de recettes ou d'avances. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

26. – Restauration du réseau d'éclairage public : devis de fourniture et travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

27. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

28. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Cotes irrécouvrables. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

30. – Plan d'aménagement : acquisition de deux immeubles frappés d'alignement 53 rue des Quatre-Églises, 6 et 8 rue du Four. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

31. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 92 rue de la Hache. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

32. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements 29 rue Bassompierre. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

33. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 94 rue Notre-Dame. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

34. – Enquête sur le projet de réglementation des constructions de toutes natures dans le champ d'inondation de la Meurthe : avis du conseil municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

35. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

36. – Crédit supplémentaire. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

37. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

38. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1954. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

39. – Suppression de la Caisse des écoles maternelles. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

40. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1953. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 30 avril 1954

2. – Construction : prêt de 50 000 000 de francs du Crédit de foncier de France. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 30 avril 1954

3. – aide à la construction : lotissement de Beauregard - Saint-Claude, mise en état de viabilité : adjudication de travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 30 avril 1954

4. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal année 1954 : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier