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• 1974
• 1er mars 1974

III/10. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1973 : avenant n° 1 au marché Cochery-Colas Weber. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/11. – Fourniture, pose et étalonnage de tachygraphes sur véhicules municipaux : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/12. – Fournitures de véhicules automobiles : marché de gré à gré avec la régie nationale des usines Renault. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/13. – Acquisition d'une balayeuse ramasseuse de caniveaux L.M.V. : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/14. – Acquisition d'un élévateur hydraulique à nacelles E.G.I. type B.17 : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/15. – Acquisition d'un véhicule porteur destiné à recevoir un élévateur à nacelles : marché de gré à gré avec la société UNIC FIAT. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Ligue de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 P.M 350 + 883, demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons : avis du conseil Municipal après enquête. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public place Alexandre 1er. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4 . – Acquisition du terrain d'assiette du parking Stanislas-Barrès. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Travaux à exécuter dans les lycées Henri-Poincaré, Georges-de-la-Tour, Jeanne-d'Arc, collège d'enseignement supérieur C.E.S. à Mézières au cours de l'année 1974 (crédits déconcentrés). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Travaux à exécuter au lycée Henri-Poincaré dans le cadre des travaux déconcentrés 1974 : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Création d'un emploi de directeur du service des sports piscines et jeunesse. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Création d'un 5e emploi de directeur de service administratif. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Modification de la situation administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Création d'un emploi d'ouvrier professionnel 1re catégorie pour le service du musée du Fer. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Instance judiciaire : affaire Dame Veuve Teyssandier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Approbation d'un avenant à la convention de Monsieur Schlitter métreur-vérificateur. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Installation et exploitation des appareils distributeurs automatiques au centre d'accueil de Remicourt : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/6. – Propriétés communales, gestion de l'hôtel de Lillebonne par la M.J.C. : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier