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24. – Prestations de restauration collective pour la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine – Avenant n° 01 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Meurthe et Moselle (SDIS54) et des associations de protection civile dans le cadre des "Matinées pour sauver". • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – 6ème Programme de l'habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 130
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45. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - avenant à la convention de partenariat avec l'Opéra national de Lorraine, réemploi de matériaux dans le cadre de l'AMO Agencement et aménagement • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 131
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64. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S.) • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 131
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12. – Convention de partenariat pour un projet d'Initiation à la culture et à la langue allemande dans des classes maternelles de la Ville de Nancy par des étudiants de l'Université de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 132
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36. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 132
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38. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale en vue de la passation de marchés publics de formation professionnelle à destination des agents • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 132
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22. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2021 - Signature d'une convention cadre • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 135
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24. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy/ Subventions en faveur du parc privé • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Mode de calcul de la tarification du domaine public pour les terrasses et création d'un tarif spécifique dans le cadre du projet "L'Eté à Nancy 2021" • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 137
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13. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2021 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 137
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27. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Nouveau fonctionnement du lieu d'exposition dénommé galerie Neuf - 9 rue Gustave Simon à Nancy - et conditions de mise à disposition • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 138
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38. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général ( PIG ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé. • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 139
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35. – Attribution de l'accord-cadre relatif à la création, l'aménagement, et la requalification d'aires de jeux et d'espaces sportifs de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 141
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10. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 142
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28. – Application à la Ville de Nancy des dispositions du décret du 30 octobre 1935 relatif à l'établissement et à l'entretien d'appareils d'éclairage public, de signalisation et des fils de trolley. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 512
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15. – Convention avec l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 7 489 000 francs en vue de la construction de 50 logements rues d'Épinal et Turinaz. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 521
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18. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy, programme de 400 logements, travaux d'aménagement des terrains : garantie d'emprunts d'un total de 50 millions de francs. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 522
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