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11. – Adjudication des travaux d'entretien des pavages, de la fourniture de trapp et des travaux de construction et d'entretien des trottoirs en bitume. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Tarif des frais de réfection des chaussées au-dessus des fouilles pratiquées sous le sol des voies publiques pour le compte des particuliers. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales