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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 21 janvier 1895

19. – Institut des sourds-muets de l'Est : demande d'un complément de bourse et de frais de trousseau. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1895
• 23 février 1895

1. – Hospices civils : demande d'abornement. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1895
• 23 février 1895

2. – Hospices civils : allocation au prêtre auxiliaire chargé du service des enterrements à l'hôpital civil. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1895

3. – Bureau de bienfaisance : augmentation du traitement du receveur. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1895

4. – Bureau de bienfaisance : vente d'obligations provenant de la succession Richard. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1895

5. – Bureau de bienfaisance : admission en non valeur du loyer de la ferme de Hoéville. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1895

6. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Église Saint-Léon, fondation de services religieux par Mme veuve Reboulet : centimes additionnels. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Reports de crédits. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Crédits supplémentaires. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Cotes irrécouvrables : taxe sur les chiens. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Cotes irrécouvrables, droit à payer pour le facteur de la vente à la criée : exercice 1891. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Cotes irrécouvrables, redevances pour concessions d'eau de Moselle : exercice 1893. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Cotes irrécouvrables, droits de voirie : exercice 1893. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Cotes irrécouvrables, droits de dépôt de tables devant les cafés : exercice 1894. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Produit des taxes allouées au personnel de la police pour le service des bals, concerts : crédit d'urgence. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1895

16. – Part de la Ville dans le produit des saisies et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1895

17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Hertzog, ancien professeur de gymnastique à l'école supérieure de filles. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Mansuy, veuve d'un ancien garçon de bureau de la mairie. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Jeanson, veuve d'un ancien jardinier garde de la Pépinière. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier