6 juin 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 1. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain située à Vigneulles. • 1895
- 2. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1895
- 3. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1895
- 4. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1895
- 5. – Bureau de bienfaisance : assistance par le travail. • 1895
- 6. – Legs de M. Putz à la Ville et au Bureau de bienfaisance. • 1895
- 7. – Donation de la famille Michel d'Uckange à l'hospice Saint-Julien. • 1895
- 8. – Legs de M. Thiéry à divers établissements. • 1895
- 9. – Legs de Mme Pierron née Ertel à la fabrique de l'église Saint-Léon. • 1895
- 10. – Fondation de services religieux à l'église de Bonsecours par M. l'abbé Chanel. • 1895
- 11. – Legs de M. Aron Israël à l'œuvre israélite de secours aux malades et au Bureau de bienfaisance. • 1895
- 12. – Construction d'un égout dans le bâtiment du Mont-de-Piété. • 1895
- 13. – Commission scolaire : élection d'un membre. • 1895
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Berbain, ancien vétérinaire, directeur de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1895
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Robert, ancien chef de bureau à la mairie. • 1895
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simonin, ancien peseur assermenté au marché des bestiaux. • 1895
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Boulanger, concierge du Théâtre municipal. • 1895
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Venner, ancien cantonnier de la Ville. • 1895
- 19. – Octroi : abonnement avec M. Greff, brasseur. • 1895
- 20. – Pose d'un cadre de photographies : le sieur François Peters pétitionnaire. • 1895