6 juin 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 21. – Taxe sur les canaux particuliers : nouvelle réclamation de M. Loppinet. • 1895
- 22. – Subvention de l'État à la société d'archéologie lorraine : crédit d'urgence. • 1895
- 23. – Travaux d'aménagement des locaux de la faculté des sciences : crédit d'urgence. • 1895
- 24. – Société hippique française : renouvellement du traité. • 1895
- 25. – Dépenses imprévues : exercice 1894. • 1895
- 26. – Dépenses imprévues : exercice 1895. • 1895
- 27. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1895
- 28. – Alignements partiels, rue de la Ravinelle : M. Cartier-Bresson. • 1895
- 29. – Alignements partiels, rue du Grand-Verger : Mlle Pierrat. • 1895
- 30. – Alignements partiels, rue de l'Écorcherie : la société immobilière. • 1895
- 31. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. Nathan pour la société immobilière. • 1895
- 32. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. François. • 1895
- 33. – Alignements partiels, chemin de Santifontaine : M. Nathan. • 1895
- 34. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. Génin, pétitionnaire. • 1895
- 35. – Alignements partiels, rue des Prés : M. Hilbert, pétitionnaire. • 1895
- 36. – Alignements partiels, rue des Prés : M. Thiéry, pétitionnaire. • 1895
- 37. – Installation d'une horloge publique à l'église Saint-Mansuy. • 1895
- 38. – Vœu des anciens lustres du grand salon de l'Hôtel de Ville. • 1895
- 39. – Acquisition d'un immeuble pour le prolongement de la rue des Quatre-Églises. • 1895
- 40. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour le prolongement de la rue des Quatre-Églises. • 1895