25 avril 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- 1. – Bâtiments scolaires, travaux de réfection : crédit d'urgence. • 1895
- 2. – Appropriation des pavillons de l'abattoir. • 1895
- 3. – Bâtiment de la bibliothèque : travaux de peinture. • 1895
- 4. – Bâtiment du Théâtre municipal : grosses réparations. • 1895
- 5. – Location d'un pré pour les bains des Cinq-Piquets. • 1895
- 6. – Ancien bureau d'octroi de la Citadelle : emploi d'une indemnité versée par les compagnies d'assurances. • 1895
- 7. – Lavoir du Bienfait : ouverture de jours. • 1895
- 8. – Établissement d'une voie ferrée rue Victor. • 1895
- 9. – Avant-projet de réfection et d'amélioration de la distribution d'eaux de sources : avis après enquête. • 1895
- 10. – Chemin de Santifontaine : modification aux alignements généraux. • 1895
- 11. – Alignements partiels, rue de l'Oratoire : M. Verdier, pétitionnaire. • 1895
- 12. – Alignements partiels, rue de l'Étang : M. Lallement, pétitionnaire. • 1895
- 13. – Alignements partiels, chemin des Sœurs : M. Mangin, pétitionnaire. • 1895
- 14. – Alignements partiels, chemin des Sœurs : M. Eugène Nathan, pétitionnaire. • 1895
- 15. – Alignements partiels, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : M. de Roche du Zeilloy. • 1895
- 16. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. le baron Hulot, pétitionnaire. • 1895
- 17. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. le baron Hulot, pétitionnaire. • 1895
- 18. – Alignements partiels, rue de Laxou : Mme Depierre, pétitionnaire. • 1895
- 19. – Création d'une place autour de la Croix-de-Bourgogne : acquisition de terrains à la compagnie de l'Est. • 1895
- 20. – Vente d'un terrain communal rue Bergnier. • 1895