• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

42. – Consistoire protestant : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

43. – Consistoire protestant : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

44. – Consistoire protestant : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

45. – Consistoire israélite : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

46. – Consistoire israélite : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

47. – Consistoire israélite : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

48. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

49. – Hospices civils, instance judiciaire : legs de M. Olry (Louis-Joseph). • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

50. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

51. – Bureau de bienfaisance : liquidation de la succession de Mme veuve Junique. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

52. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par MM. Henri et Paul Aimé. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

53. – Dénomination de rue : rue de Tomblaine. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

54. – Dénominations de rues : rond-point Lepois, passage de terre. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

55. – Liquidation de la pension de retraite de M. Warin, ancien peseur-juré à l'abattoir. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

56. – Liquidation de la pension de retraite de M. Babon, percepteur principal des droits de places sur les marchés. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

57. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dapp, veuve d'un ancien professeur d'allemand à l'école primaire supérieure de garçons. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

58. – Contribution personnelle immobilière. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

59. – Emploi d'un don manuel : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

60. – Traité de gré à gré. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

61. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier