20 juin 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (98)
- Budget additionnel de l'exercice 1902 : suite de la discussion. • 1902
- 1. – Modification de l'escalier de sauvetage du théâtre. • 1902
- 2. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1901. • 1902
- 3. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 4. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 5. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1901. • 1902
- 6. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 7. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels. • 1902
- 8. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 9. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1901. • 1902
- 10. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 11. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 12. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 13. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1901. • 1902
- 14. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 15. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 16. – Fabrique de la cathédrale : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 17. – Fabrique de la cathédrale : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 18. – Fabrique de la cathédrale : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 19. – Paroisse Saint-Epvre : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902