20 juin 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (98)
- 60. – Traité de gré à gré. • 1902
- 61. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902
- 62. – Règlement de la mitoyenneté. • 1902
- 63. – Modification aux alignements généraux de la rue du Sergent-Blandan à l'angle de la rue du Montet. • 1902
- 64. – Achèvement de la rue du Ruisseau. • 1902
- 65. – Alignements partiels, rue de l'Oratoire : M. Jacob, pétitionnaire. • 1902
- 66. – Alignements partiels, rue du Sergent-Blandan : réunion à la voie publique d'une parcelle de terrain située au droit de l'emplacement du nouvel hôpital militaire. • 1902
- 67. – Fixation de la redevance à imposer à la société des salines de Tomblaines pour la pose de deux conduites d'eau. • 1902
- 68. – Établissement d'une grue de déchargement sur le chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin : fixation de la redevance à payer à la Ville. • 1902
- 69. – Établissement d'une passerelle rue Oberlin par la compagnie générale électrique : fixation de la redevance annuelle à payer à la Ville. • 1902
- 70. – Rectification des alignements du chemin et du petit chemin de la Croix-Gagnée. • 1902
- 71. – Classement du tronçon de la rue de la République compris entre la rue Erckmann-Chatrian et la rue de Phalsbourg : avis après enquête. • 1902
- 72. – Classement des rues ouvertes dans les terrains de M. Riston : avis après enquête. • 1902
- 73. – Transformation de la caserne Hugo : conférence mixte. • 1902
- 74. – Mise en état et classement de la rue dite de Bassompierre. • 1902
- 75. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Canrobert. • 1902
- 76. – Mise en état et classement d'une rue particulière ouverte entre le boulevard de la Pépinière et le canal de la Marne-au-Rhin. • 1902
- 77. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Martimprey. • 1902
- 78. – Mise en état et classement d'un tronçon de la rue particulière dite avenue Marcel. • 1902
- 79. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Marie-Leszczynska. • 1902