20 juin 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (98)
- 40. – Paroisse Saint-Georges : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 41. – Paroisse Saint-Georges : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 42. – Consistoire protestant : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 43. – Consistoire protestant : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 44. – Consistoire protestant : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 45. – Consistoire israélite : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 46. – Consistoire israélite : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 47. – Consistoire israélite : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 48. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes. • 1902
- 49. – Hospices civils, instance judiciaire : legs de M. Olry (Louis-Joseph). • 1902
- 50. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1902
- 51. – Bureau de bienfaisance : liquidation de la succession de Mme veuve Junique. • 1902
- 52. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par MM. Henri et Paul Aimé. • 1902
- 53. – Dénomination de rue : rue de Tomblaine. • 1902
- 54. – Dénominations de rues : rond-point Lepois, passage de terre. • 1902
- 55. – Liquidation de la pension de retraite de M. Warin, ancien peseur-juré à l'abattoir. • 1902
- 56. – Liquidation de la pension de retraite de M. Babon, percepteur principal des droits de places sur les marchés. • 1902
- 57. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dapp, veuve d'un ancien professeur d'allemand à l'école primaire supérieure de garçons. • 1902
- 58. – Contribution personnelle immobilière. • 1902
- 59. – Emploi d'un don manuel : crédit d'urgence. • 1902