20 juin 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (98)
- 20. – Paroisse Saint-Epvre : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 21. – Paroisse Saint-Epvre : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 22. – Fabrique Saint-Sébastien : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 23. – Fabrique Saint-Sébastien : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 24. – Paroisse Saint-Nicolas : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 25. – Paroisse Saint-Nicolas : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 26. – Paroisse Saint-Léon : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 27. – Paroisse Saint-Léon : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902
- 28. – Paroisse Saint-Léon : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 29. – Paroisse Saint-Mansuy : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 30. – Paroisse Saint-Mansuy : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 31. – Paroisse Saint-Vincent-Saint-Fiacre : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 32. – Fabrique Saint-Vincent-Saint-Fiacre : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 33. – Paroisse Saint-Joseph : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 34. – Paroisse Saint-Joseph : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 35. – Paroisse de Bonsecours : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 36. – Paroisse de Bonsecours : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 37. – Paroisse de Saint-Pierre : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902
- 38. – Paroisse Saint-Pierre : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 39. – Paroisse Saint-Georges : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902