21 juin 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 1. – Emprunt de 1 200 000 francs pour travaux de captage et de distribution d'eau. • 1902
- 1. – Emprunt de 1 200 000 francs pour travaux de captage et de distribution d'eau. • 1902
- 2. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Corbissier. • 1902
- 2. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Corbissier. • 1902
- 3. – Donation de M. Albert Jambois aux hospices civils. • 1902
- 3. – Donation de M. Albert Jambois aux hospices civils. • 1902
- 4. – Reconstruction d'un mur de soutènement dans l'immeuble de la Foucotte. • 1902
- 4. – Reconstruction d'un mur de soutènement dans l'immeuble de la Foucotte. • 1902
- 5. – Travaux à exécuter dans les anciens locaux de la faculté de médecine. • 1902
- 5. – Travaux à exécuter dans les anciens locaux de la faculté de médecine. • 1902
- 6. – Pose de diaphragmes en verre sur le trottoir de la rue Gambetta : M. Charpentier, pétitionnaire. • 1902
- 6. – Pose de diaphragmes en verre sur le trottoir de la rue Gambetta : M. Charpentier, pétitionnaire. • 1902
- 7. – Conservatoire de musique : demande de gratuité et remise de rétribution scolaire. • 1902
- 7. – Conservatoire de musique : demande de gratuité et remise de rétribution scolaire. • 1902
- 8. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1902
- 8. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1902
- 9. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1902
- 9. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1902
- 10. – École d'arts et métiers de Châlons, demande de subvention : l'élève Chobaut (Maurice). • 1902
- 10. – École d'arts et métiers de Châlons, demande de subvention : l'élève Chobaut (Maurice). • 1902