23 juillet 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- 1. – Emprunt de 1 200 000 francs pour des travaux de captage et de distribution d'eau. • 1902
- 1. – Emprunt de 1 200 000 francs pour des travaux de captage et de distribution d'eau. • 1902
- 2. – Legs de M. Chassignot à la Ville de Nancy. • 1902
- 2. – Legs de M. Chassignot à la Ville de Nancy. • 1902
- 3. – Instance judiciaire, le sieur Robert contre la Ville : appel interjeté par la Ville. • 1902
- 3. – Instance judiciaire, le sieur Robert contre la Ville : appel interjeté par la Ville. • 1902
- 4. – Souscription de la Ville pour la construction d'une vitrine au musée militaire de Mars-la-Tour : crédit d'urgence. • 1902
- 4. – Souscription de la Ville pour la construction d'une vitrine au musée militaire de Mars-la-Tour : crédit d'urgence. • 1902
- 5. – Hospices civils : admission en non-valeur de frais d'hospitalisation formant double emploi. • 1902
- 5. – Hospices civils : admission en non-valeur de frais d'hospitalisation formant double emploi. • 1902
- Soutiens de famille : M. Jospeh-Antoine Mathieu. • 1902
- Soutiens de famille : M. Jospeh-Antoine Mathieu. • 1902
- Demande de dispense de période d'instruction militaire présentée par M. Jules Vasseur. • 1902
- Demande de dispense de période d'instruction militaire présentée par M. Jules Vasseur. • 1902