23 août 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 1. – Legs de Mme veuve Mangin à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1902
- 1. – Legs de Mme veuve Mangin à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1902
- 2. – Legs de Mme veuve Glaudel au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1902
- 2. – Legs de Mme veuve Glaudel au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1902
- 3. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1902
- 3. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1902
- 4. – Érection d'une chapelle de secours rue du Docteur-Grandjean. • 1902
- 4. – Érection d'une chapelle de secours rue du Docteur-Grandjean. • 1902
- 5. – Fabrique de l'église Saint-Joseph : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1902
- 5. – Fabrique de l'église Saint-Joseph : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1902
- 6. – Legs de Mme veuve Empereur : complément d'instruction. • 1902
- 6. – Legs de Mme veuve Empereur : complément d'instruction. • 1902
- 7. – Legs de Mme veuve Castel au bureau de bienfaisance : complément d'instruction. • 1902
- 7. – Legs de Mme veuve Castel au bureau de bienfaisance : complément d'instruction. • 1902
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Najotte, veuve d'un ancien commissaire aux inhumations. • 1902
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Najotte, veuve d'un ancien commissaire aux inhumations. • 1902
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Aubry, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1902
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Aubry, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1902
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Grosjean, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1902
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Grosjean, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1902