23 août 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenin, appariteur à la bibliothèque. • 1902
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenin, appariteur à la bibliothèque. • 1902
- 12. – Emploi d'un don anonyme : crédit d'urgence. • 1902
- 12. – Emploi d'un don anonyme : crédit d'urgence. • 1902
- 13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1902
- 13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1902
- 14. – Mise en état de la rue particulière dite Palissot : crédit d'urgence. • 1902
- 14. – Mise en état de la rue particulière dite Palissot : crédit d'urgence. • 1902
- 15. – Traités de gré à gré. • 1902
- 15. – Traités de gré à gré. • 1902
- 16. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902
- 16. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902
- 17. – Création d'un nouvel emploi de professeur de lettres à l'école primaire supérieure de filles. • 1902
- 17. – Création d'un nouvel emploi de professeur de lettres à l'école primaire supérieure de filles. • 1902
- 18. – Création d'un emploi de professeur spécial de dessin à l'école primaire supérieure de filles. • 1902
- 18. – Création d'un emploi de professeur spécial de dessin à l'école primaire supérieure de filles. • 1902
- 19. – Installation de cabinets d'aisances à l'école Saint-Pierre et à l'école du Montet : crédit d'urgence. • 1902
- 19. – Installation de cabinets d'aisances à l'école Saint-Pierre et à l'école du Montet : crédit d'urgence. • 1902
- 20. – Pose de deux haubans contre le mur du cimetière du Sud : fixation de la redevance à imposer au permissionnaire. • 1902
- 20. – Pose de deux haubans contre le mur du cimetière du Sud : fixation de la redevance à imposer au permissionnaire. • 1902